Isabelle Cocozza


Autre nom possible de la personne recherchée:
Isabelle Parneix
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Promeneur (Gerty)
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000789226(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000460129(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 200615/09/2006
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance du 12e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance du 12e arrondissement de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="12e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000634411(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000634411(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 200508/11/2005
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000445916(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris, 12e arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
date_debut="2001-09-10"
tribunal
tribunal_instance="Paris 12e arrondissement"
suppleant
JORFTEXT000000773602(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.